Démarche qualité du dépistage de la trisomie 21

Coordonner, évaluer et améliorer les pratiques régionales du dépistage de la trisomie 21.

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Présentation

Le Dispositif Spécifique Régional en Périnatalité (DSRP) coordonne la démarche régionale de dépistage prénatal de la trisomie 21, en lien avec l’ensemble des professionnels. Il veille à la qualité des pratiques et à l’harmonisation des parcours de soins.

Référente : Angélique Rose, sfcoord.rpca@orange.fr
Animation du suivi qualité et des commissions d’évaluation, réunissant les référents des CPDPN, des échographistes et des représentants de laboratoires.

Assistante de coordination : Laurence Gayraut, L.GAYRAUT@chru-nancy.fr
Attribution des identifiants aux échographistes et participation à la communication des résultats de MoM.

Le dépistage prénatal de la trisomie 21 est encadré par deux arrêtés :

Le dépistage combiné du premier trimestre reste l’examen de première intention. Il associe :

  • la mesure de la clarté nucale
  • la longueur cranio-caudale
  • l’analyse des marqueurs sériques maternels

Conformément à la charte de la Fédération Française des Réseaux de Santé en Périnatalité (FFRSP), le DSRP assure la coordination régionale de la démarche qualité.
À ce titre, il :

  • coordonne les professionnels impliqués
  • attribue les identifiants aux échographistes
  • contribue à la qualité et à l’harmonisation des pratiques
  • accompagne les équipes dans une démarche d’amélioration continue
Consulter la convention-charte de la FFRSP

La CoPéGE attribue un numéro identifiant unique aux échographistes afin de garantir la traçabilité et la qualité des pratiques. Cet identifiant est délivré à titre individuel aux professionnels engagés dans une démarche continue d’évaluation des pratiques.

Conditions d’attribution

  • Adhérer au Dispositif Spécifique Régional en Périnatalité
  • Contracter un engagement au dépistage de la trisomie 21
  • Renseigner son numéro RPPS
  • Attester d’une formation en échographie obstétricale (DIU ou équivalent)
  • Attester de la réalisation d’une évaluation des pratiques professionnelles (EPP)
  • Le cas échéant, transmettre un justificatif de résiliation ou de transfert d’un autre DSRP
  • Pour les médecins étrangers, fournir une attestation sur l’honneur du chef de service

Documents à télécharger

Faire une demande

Bientôt disponible : la demande d’attribution d’un identifiant et le dépôt des pièces justificatives pourront se faire directement en ligne, depuis cette page. En attendant, adressez votre demande au pôle par le formulaire de contact.

Nous contacter

Déclarer un changement de situation

Votre identifiant est associé à votre activité professionnelle. Pour garantir un suivi adapté de votre dossier et la fiabilité des informations enregistrées, merci de nous informer dans les meilleurs délais de toute évolution de votre situation :

  • cessation ou reprise d’activité ;
  • changement de région d’exercice ;
  • mobilité professionnelle ;
  • modification du statut d’exercice ;
  • toute autre évolution impactant votre activité.
Signaler un changement de situation

Le DSRP coordonne le suivi qualité du dépistage prénatal de la trisomie 21, en lien avec les référentiels nationaux et la charte de la FFRSP.

Cette démarche contribue à l’amélioration continue des pratiques et à l’accompagnement des professionnels.

Analyse et recommandations

Le suivi qualité repose sur l’analyse semestrielle des données échographiques et biologiques transmises par l’Agence de la biomédecine (ABM), au regard des référentiels des Organismes d’Analyse des Pratiques (OAP).

Les résultats sont examinés par la commission régionale d’évaluation, qui peut formuler des recommandations adaptées aux indicateurs observés.

Parcours qualité

Selon les résultats de l’analyse, un parcours adapté à la situation du professionnel peut être proposé, sur la base des recommandations et outils validés par le CNGOF, le CFEF et la FFRSP.

Ces parcours peuvent notamment s’appuyer sur une formation DPC, une EPP, une APP ou des actions visant au maintien de pratiques conformes aux référentiels nationaux.

Ressources et formations

Le CFEF et le CNGOF mettent à disposition des ressources, formations et démarches d’évaluation pour accompagner les professionnels.

Vous pouvez retrouver l’ensemble des offres de formation via le site de la FFRSP :
Offre de formation dans le cadre de l’amélioration des pratiques pour le dépistage de la T21

Suivi

Le DSRP assure le suivi des actions engagées à la suite des recommandations de la commission régionale d’évaluation.

En l’absence de mise en œuvre des préconisations, une réévaluation peut être réalisée et conduire, le cas échéant, à une remise en question de l’identifiant, en lien avec les instances ordinales concernées.

Consultez les coordonnées des Centres Pluridisciplinaires de Diagnostic Prénatal du Grand Est :

  • CHU de Nancy : Dr Matthieu Dap, 03 83 34 36 11
  • CHU de Reims : Dr Jean-Paul Bory, 03 26 78 73 77
  • CHU de Strasbourg : Dr Anne-Sophie Weingertner, 03 69 55 34 15

Documents

Textes de référence

Autres sites ressources

Dois-je renouveler mon identifiant chaque année ?

Non. L’identifiant est attribué à titre individuel et reste actif tant que les conditions de suivi qualité sont remplies et tant que vous ne changez pas de région.

Que deviennent les données transmises au DSRP ?

Les données transmises au DSRP sont utilisées dans le cadre du suivi qualité du dépistage, de l’évaluation des pratiques, de l’élaboration des recommandations et de l’amélioration continue des prises en charge.

Conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles (RGPD), elles sont conservées pendant toute la durée du suivi du professionnel puis pendant 5 ans après la suppression de son identifiant, avant d’être archivées ou supprimées selon les procédures en vigueur.

Comment suis-je informé des résultats et recommandations ?

Les échographistes sont informés au minimum une fois par an de leurs résultats, à l’issue de la commission d’évaluation.

Que se passe-t-il si les résultats ne répondent pas aux bornes définies ?

Lorsque les résultats s’écartent des bornes de référence, des recommandations peuvent être formulées afin de soutenir l’amélioration continue des pratiques. Celles-ci peuvent notamment porter sur la réalisation d’une formation DPC ou d’une démarche d’Évaluation des Pratiques Professionnelles (EPP).

Le DSRP organise-t-il directement les formations ?

Non, le DSRP n’assure pas la mise en œuvre de formation. Il oriente les professionnels vers les dispositifs existants (DPC, EPP) adaptés à leurs besoins.

Qui contacter en cas de questions sur les parcours ou les recommandations ?

La référente de la démarche qualité du dépistage est à votre disposition pour répondre à vos questions, vous aider à comprendre vos résultats et vous orienter vers les ressources ou formations adaptées.

Je change de région : quelles démarches effectuer ?

Informez votre DSRP dès que possible. Votre dossier sera transféré au DSRP de votre nouvelle région afin d’assurer la continuité de votre suivi qualité et de votre affiliation.